Sports et Loisirs

CERFA 14346-01 : Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce

CERFA 11780-05 : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations

Le Cerfa 11780-05 permet de faciliter une demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations. 

CERFA 11781-07 : Formulaire de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants

Le Cerfa 11781-07 facilite la demande de licence pour les professionnels du spectacle vivant, ce formulaire devra être envoyé à la direction régionale des affaires culturelles de la r ...

CERFA 13616-01 : Demande de dérogation concernant les spécimens d'espèces animales protégés

Téléchargez le Cerfa 13616-01 pour une demande de dérogation, de capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces proté ...

CERFA 11922-04 : Déclaration de création d'une entreprise agricole — Formulaire P0 agricole

Le Cerfa 11922-04 permet d'effectuer une déclaration d'un début d'activité agricole auprès du CFE compétent.  Ce formulaire est également appelé P0 agric ...

CERFA 10450-03 : Demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse au titre de la renommée particulière

Le Cerfa 10450-03 permet la demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse au titre de la renommée particulière.

CERFA 14098-01 : Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Le Cerfa 14098-01 est un formulaire qui permet la déclaration de spectacle pyrotechnique utilisant des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre. Ce f ...

CERFA 14571-05 : Formulaire de Visa long séjour

Télécharger le Cerfa 14571-05 afin de faciliter une demande de visa long séjour sur le territoire français.

CERFA 12751-01 : Annexe pour déclarer un local hébergeant des mineurs

Le Cerfa 12751-01 est un formulaire annexe peremettant aux activités de centre de vacances, établissements scolaires, gîtes, et autres locaux hébergeant des mineurs d'effectuer une d& ...

CERFA 14253-02 : Enregistrement de la possession d'une arme du 1° de la catégorie D

Téléchargez le Cerfa 14253-02 permettant d'enregistrer l'acquisition, la vente, la cession, ou la possession d'une arme de 1° de la catégorie D pour les personnes morales.

CERFA 10444-03 : Demande d'agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques

Le Cerfa 10444-03 sollicite un agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques.

CERFA 11886-01 : Demande de mise sur le marché d'un agent d'ensilage

Le Cerfa 11886-01 sollicite une mise sur le marché d'un agent d'ensilage, auprès de la Direction Générale de l'Alimentation.

CERFA 10452-03 : Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la danse

Le Cerfa 10452-03 facilite l'ouverture d'un local destiné à l'enseignement de la danse.

CERFA 14680-01 : Demande de permis de conduire pour bateaux de plaisance à moteur

Télécharger le Cerfa 14680-01 pour une inscription au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur avec extension.  Ce formulaire modernise les Cerfas 11328-01, 11331-01, 11182-02. ...

CERFA 11553-03 : Contamination professionnelle VHC

Le Cerfa 11553-03 est a remplir dans le cas d'une contamination professionnelle au VHC par un personnel de santé.

CERFA 14681-01: Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Le Cerfa 14681-01 permet d'effectuer une demande d'option de base du permis de conduire bateaux, selon le choix suivant, Eaux maritimes ( " cotières " ) ou Eaux intérieures.

CERFA 13945-04 : Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser

CERFA 13945-04 Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser. La demande est à déposer à la Fédération départementale (ou ...

CERFA 12810-01 : Demande de francisation d'un navire de commerce de pêche et plaisance

Le Cerfa 12810-01 éffectue la demande de francisation d'un bateau destiné au commerce de pêche ou de plaisance (loisir).

CERFA 14678-01 : Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur

Le Cerfa 14678-01 demande d'autorisation l'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur.

CERFA 13944-03 : Déclaration de perte ou de détérioration d'un permis de chasse - Demande de duplicata

Le Cerfa 13944-03 facilte auprès de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, une demande de duplicata pour les titulaires d'un permis chasse perdu ou détérioré.