Assurance
Les documents disponibles
Cette page est une ressource en ligne qui offre des documents prêts à l'emploi pour l'assurance. Les documents sont conçus pour aider les particuliers et les entreprises à gérer leurs contrats d'assurance et à prendre des décisions éclairées. Les documents comprennent des formulaires, des lettres, des contrats et des procédures.
Les avantages des documents prêts à l'emploi téléchargeables sont nombreux. Ils sont faciles à utiliser et à comprendre, ce qui signifie que les utilisateurs peuvent prendre des décisions éclairées et obtenir des informations précises et à jour. Ils sont également pratiques et peuvent être téléchargés et imprimés à partir de n'importe quel appareil. Enfin, ils sont abordables et peuvent être achetés à des prix raisonnables.
Résiliation assurance vie
Assurance décès et assurance vieVotre contrat d’assurance vie peut être résilié si vous en faites la demande. Vous devez néanmoins faire une demande conforme aux dispositions de l’article 132-5-1 du Code des assur ...
Acceptation de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie
Assurance décès et assurance vieDans le cadre de la souscription d'une assurance vie, vous pouvez choisir un bénéficiaire. Vous souhaitez déclarer à votre assurance l'acceprion de cette clause.
Demande d'avance sur un contrat d'assurance vie
Assurance décès et assurance vieVotre situation financière ne vous plus de verser de l'argent sur votre contrat d'assurance vie, et/ou vous souhaitez même récupérer une partie des sommes déjà versé ...
Demande de transfert d'une assurance vie
Assurance décès et assurance vieVous avez soucrit une assurance vie mais vous souhaitez modifier le cocontractant tout en maintenant vos avantages fiscaux.
Modèle de saisine de l'AGIRA pour trouver le bénéficiaire d'une assurance vie
Assurance décès et assurance vieLes assureurs ont confié à l'AGIRA le soin d'organiser la recherche de contrats d'assurance vie en cas de décès, selon les dispositions prévues par la loi. Ce docum ...
Lettre de demande de versement du capital d’assurance vie par virement
Assurance décès et assurance vieVous êtes bénéficiaire d'une assurance vie, vous souhaitez récupérer le capital par virement bancaire, ce document vous aidera dans cette démarche.
Déclaration de conformité des installations d'une association au contrat d'assurance
Assurance de l'association
Déclaration de modification de l'activité de votre association auprès de votre assureur
Assurance de l'associationVous avez une association dont vous modifiz l'activité principale et vous souhaitez en faire part à votre assureur.
Déclaration d'un sinistre d'une association auprès de l'assurance
Assurance de l'associationVous avez une association et vous souhaitez déclarer un sinistre auprès de votre assurance.
Déclaration du changement de siège social auprès de l'assurance
Assurance de l'associationVotre association a changer de siège social et vous souhaitez le notifier à votre assurance.
Demande d'attestation d'assurance pour une association sportive
Assurance de l'associationVous êtes une association sportive et vous avez besoin d'une attestion d'assurance de la part de votre assurance.
Demande d'augmentation de l'assurance d'une association suite à l'acquisition d'un bien
Assurance de l'associationVotre association a fait l'acquisition d'un bien et vous souhaitez de ce fait étendre vos ganraties auprès de votre assureur.
Demande d'augmentation de l'assurance d'une association suite à la hausse du nombre d'adhérents
Assurance de l'associationVotre association a de plus en plus d'adherents et vous souhaitez de ce fait demander à votre assurance une hausse et une extension de vos garanties.
Demande de devis d'assurance événementiel pour une association
Assurance de l'associationVotre association organise un évenement et vous avez besoin d'obtenir un devis de couverture pour les extensions de garanties liés à ce dernier.
Demande de devis d'assurance responsabilité facultative d'une association
Assurance de l'associationVous avez une association, et vous souhaitez faire la demande d'un devis d'assurance responsabilité facultative auprès d'assureurs.
Demande devis pour une assurance d'association encadrant des mineurs
Assurance de l'associationVous avez une association et vous souhaitez obtenir un devis de votre assurance pour une association encadrant des mineurs.
Demande de diminution de la prime d'assurance d'une association suite à la diminution du nombre d'adhérents
Assurance de l'associationVopus avez une association, et vous souhaitez demander une diminution de votre prime d'assurance car vous avez moins d'adhérents.
Demande de diminution de la prime d'assurance d'une association suite à la vente d'un bien
Assurance de l'associationVotre assoociation vient de vendre un bien et vous souhaitez demander à votre assurance la diminution de votre prime d'assurance.
Demande de renégociation de la prime d'assurance d'une association
Assurance de l'associationVous avez une association et vous souhaitez renégocier votre prime d'assurance auprès de votre assureur.
Notification à l'assurance de l'embauche d'un nouveau salarié ou bénévole
Assurance de l'associationVous avez une association et vous venez d'embaucher une nouveau salarié ou bénévole et vous souhaitez le notifier à votre assurance.
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