Documents prêts à l'emploi

Affichage des 25 résultats les plus pertinents
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Formulaire

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Transports

Mis à jour

11/11/2021

CERFA 14744-02 : Déclaration d'une opération de traitement aérien

Administratif

Le Cerfa 14744-02 facilite la déclaration d'une opération de traitement aérien.
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Formulaire

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Administratif

Mis à jour

27/04/2018

CERFA 11971-02 : Demande d'admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle

Administratif

Le Cerfa 11971-02 facilite la demande d'admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle.
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Formulaire

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Administratif

Mis à jour

18/04/2019

CERFA 88043-01 : Livret individuel de contrôle

Transports

Le Cerfa 88043-01 est un formulaire pour le Livret individuel de contrôle.
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Formulaire

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Transports

Mis à jour

18/04/2019

CERFA 11981-04 : Demande de pension Assurance invalidité des non salariés agricoles

Santé et social

Le Cerfa 11981-04 sollicite, pour les non-salariés agricoles et ayant une invalidité réduisant la capacité de travail, une pension d'invalidité.
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Santé et social

Mis à jour

17/04/2019

CERFA 14750-01 : Demande de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions principales sur des navires de pêche ou armés en cultures

Emploi et Entreprise

Le Cerfa 14750-01 sollicite une reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions principales sur des navires de pêche ou armés en cultures, auprès du Minist&egr ...
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Formulaire

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Emploi et Entreprise

Mis à jour

27/04/2018

CERFA 12369-01 : Demande d'échange de certificat de capacité professionnelle ou de certificat d'aptitude d'agent de sécurité des bateaux de navigation intérieure

Emploi et Entreprise

Le Cerfa 12369-01 sollicite un échange de certificat de capacité professionnelle ou de certificat d'aptitude d'agent de sécurité des bateaux de navigation intérieure.
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Formulaire

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Emploi et Entreprise

Mis à jour

27/04/2018

CERFA 12681-03 : Demande d'agrément des organismes assurant une formation spécifique à la sécurité des spectacles

Administratif

Le Cerfa 12681-03 sollicite un agrément des organismes assurant une formation spécifique à la sécurité des spectacles, auprès de la Direction Générale de ...
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Formulaire

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Administratif

Mis à jour

27/04/2018

CERFA 10084-02 : Demande d'inscription au registre national spécial des logiciels

Droit et Justice

Le Cerfa 10084-02 facilite l'inscription au registre national spécial des logiciels, auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
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Droit et Justice

Mis à jour

27/04/2018

CERFA 12446-01 : Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique

Administratif

Le Cerfa 12446-01 est un formulaire qui permet de déclarer un marquage d'un animal d'espèce non-domestique.
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Formulaire

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Administratif

Mis à jour

17/04/2019