Transports

Dossier de demande de manifestation aérienne

Les manifestations aériennes (meeting aérien, voltige aérienne, patrouille acrobatique ou baptême de l'air) sont régies par l'arrêté du 04 avril 1996, qui ...

Attestation de rattachement au foyer fiscal pour l'attribution d'une aide à l'achat ou à la location d'un véhicule peu polluant

Attestation de rattachement au foyer fiscal pour l’attribution d’une aide à l’achat ou à la location d’un véhicule peu polluant à remplir par les parents pour leurs enf ...

Liste des États/autorités susceptibles de faire l'objet d'un échange contre un permis de conduire français

Liste détaillée des États et autorités dont les permis de conduire nationaux peuvent faire l’objet d’un échange contre un permis de conduire français, en vertu d&rsqu ...

Modèle acte de vente d'un navire de plaisance

Téléchargez le modèle qui sert à la déclaration de la vente d'un navire de plaisance    

Les catégories de vignette crit'air pour les poids lourds, autocar et autobus

Les catégories de vignette crit'air (pour les poids lourds, autocar et autobus)

Liste des pays étrangers impliquant des contre-indications pour un don du sang

Au retour de certaines destinations, un délai de 1 à 4 mois doit être observé avant de donner son sang. Ces contre-indications ont pour but d'éviter la trans ...

Formulaire de saisine du médiateur tourisme (et voyage)

Formulaire de saisine du médiateur tourisme et voyage (MTV).

Formulaire Billet de congés annuel

Téléchargez le formulaire pour obtenir le billet de congés annuels. Sa demande permet d'obtenir des réductions sur des aller-retour en train, en 2d classe, allant de -25% jusqu'à ...

Les catégories de vignette crit'air pour les véhicules utilitaires légers

Les différentes catégories de vignette crit'air (pour les véhicules utilitaires légers)

Attestation sur l'honneur de kilométrage effectué dans le cadre de l'activité professionnelle (profession non salariée)

Attestation sur l’honneur pour les non-salariés de kilométrage effectué dans le cadre de l’activité professionnelle à remplir pour obtenir l’aide à l&rsquo ...

Modèle d'attestation Permis B, financement CPA CPF

Détenir le permis de conduire est un atout précieux dans le monde du travail. Sachez que depuis le 15 mars 2017, il est possible de financer sa préparation à l’examen du permis de c ...

Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel (salarié et stagiaire)

Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel pour les salariés, stagiaires de la formation professionnelle et salariés en cessation anticipée d’activité.

SNCF : Formulaire de demande de remboursement suite à un retard de train

Téléchargez le formulaire sollicitant le remboursement d'une partie ou de la totatilité de vos billets suite à un retard de ponctualité auprès de la SNCF. Le retard est consi ...

CERFA 13412-06 : Demande de transfert de permis délivré en cours de validité

Téléchargez le Cerfa 13412-06 facilitant une demande de transfert d'un permis de construire ou d'aménager, déjà délivré, et en cours de validité.

CERFA 12726-02 : Attestation de conducteur routier de marchandise ( DREAL )

Le Cerfa 12726-02 demande auprès de la Direction Régionale de l'Environnemement ( DREAL ) de l'attestation de conducteur routier de marchandise.

Demande pour la délivrance d'un certificat qualité de l'air - CQA

Votre véhicule est enregistré dans le registre des véhicules français, c'est à dire à dire qu'il dispose d'un certificat d'immatriculation délivré p ...

Cerfa 13756-01 : Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule

CERFA 12725-05 : Demande modification ou inscription pour transporteurs publics routiers

Le Cerfa 12725-05 sollicite les demande de modification d'autorisation ou bien d'inscription auprès de l'administration du Ministère chargé des transport.

CERFA 14074-02 : Demande de duplicata de permis de conduire

Formulaire CERFA officiel (date de mise à jour : 04/06/2018) Faites une demande de renouvellement de permis de conduire, de duplicata ou de catégorie AM après annulation, suspension ou i ...

CERFA 13693-04 : Demande de remboursement de la TICPE

Formulaire CERFA officiel (date de mise à jour : 04/12/2018) Téléchargez le Cerfa 13693-04 qui permet de solliciter le remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des ...