Santé et social
CERFA 51733-02 : Notice explicative de la demande de mesure d'exposition aux champs électromagnétiques cerfa 15003
Santé et socialTéléchargez la notice explicative au Cerfa 15003-02 présentant la demande de mesure d'exposition aux champs électromagnétiques.
Cerfa 12201-04 : Maladie à déclaration obligatoire - Infection invasive à méningocoque
Santé et socialLe Cerfa 12201-04 facillite la déclaration, d'un patient atteint d'Infection invasive à méningocoque, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régio ...
CERFA 10402-02 : Certificat médical, demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique
Santé et socialLe Cerfa 10402-02 est une demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique - Certificat médical
CERFA 13802-04 : Demande de prélèvements mensuels des cotisations sociales et contributions sociales non salariées agricoles
Santé et socialLe Cerfa 13802-04 facilite la demande de prélèvements mensuels des cotisations sociales et contributions sociales non salariées agricoles.
CERFA 12198-03 : Maladie à déclaration obligatoire - Diphtérie
Santé et socialLe Cerfa 12198-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Diphtérie, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 11055-01 : Demande de pension d'ascendants de militaire ou de victime civile
Santé et socialLe Cerfa 11055-01 sollicite une pension d'ascendants de militaire ou de victime civile, auprès du Secrétariat général pour l'administration Direction des statuts, des pension ...
CERFA 13822-02 : Demande de renonciation aux prélèvements mensuels des cotisations et contributions sociales des non salaries agricoles et des cotisants solidaires
Santé et socialLe Cerfa 13822-02 sollicite une renonciation aux prélèvements mensuels des cotisations et contributions sociales des non salaries agricoles et des cotisants solidaires.
CERFA 11051-02 : Demande d'attribution du titre d'évadé
Santé et socialLe Cerfa 11051-02 sollicite l'attribution du titre d'évadé.
CERFA 60-3549 : Attestation de détachement à l'étranger
Santé et socialCERFA 60-3549 attestation de détachement à l'étranger pour la CPAM.
CERFA 11135-04 : Attestation de salaire pour le paiement des indemnités journalières maladie (maternité, paternité, accueil de l'enfant, adoption)
Santé et socialCERFA 11135-04 Attestation de salaire pour le paiement des indemnités journalières maladie, maternité, paternité, accueil de l'enfant, adoption.
CERFA 60-3652 Déclaration en vue de l'immatriculation des personnes visées à l'article L412-8 du code de la sécurité sociale
Santé et socialCERFA 60-3652 Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles œuvrant pour les organismes sociaux.
CERFA 12626-01 : Bordereau de versement mensuel
Santé et socialLe Cerfa 12626-01 sollicite le versement mensuel des contributions et cotisations légales dues à la Mutualité Sociale et Agricole (MSA).
CERFA 11052-02 : Attestation produite pour l'attribution du titre d'évadé
Santé et socialLe Cerfa 11052-02 sollicite une attestation produite pour l'attribution du titre d'évadé.
CERFA 14473-02 : Demande d'accord préalable soins médicaux gratuits - Caisse Nationale Militaire
Santé et socialLe Cerfa 14473-02 sollicite la Caisse Nationale Militaire pour une demande d'accord préalable de soins médicaux gratuits.
CERFA 12219-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Botulisme
Santé et socialLe Cerfa 12219-02 est le formulaire pour déclarer le botulisme.
CERFA 12614-02 : Déclaration obligatoire de maladie - Hépatite aiguë A
Santé et socialLe Cerfa 12614-02 facilite une déclaration par un médecin de la détection de l'Hépatite A à son niveau aiguë.
CERFA 14584-01 : Demande de RSA Mayotte
Santé et socialLe Cerfa 14584-01 permet d'effectuer une demande de RSA pour la région de Mayotte.
CERFA 51215-01 : Taxe d'habitation - Notice explicative pour remplir la déclaration 1206 GD-SD
Santé et socialLe Cerfa 51215-01 est une notice concernant l'abattement en faveur des personnes handicapées ou invalides est institué sur délibération des collectivités. Il est applicable ...
CERFA 11789-01: Demande de rachat de cotisations d'assurance vieillesse agricole
Santé et socialLe Cerfa 11789-01 sollicite un rachat de cotisatioins d'assurances vieillesse agricole, auprès de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
CERFA 11599-03 : Bilan trimestriel d'activité des CDAG relatif au dépistage du VIH et des hépatites
Santé et socialLe Cerfa 11599-03 permet d'effectuer un bilan trimestriel d'activité des CDAG relatif au dépistage du VIH et des hépatites, auprès du médecin inspecteur de l’ARS (Age ...
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