Sports et Loisirs
CERFA 14679-01 : Duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance
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CERFA 15699-01: Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport
Sports et LoisirsLe Cerfa 15699-01 est un questionnaire permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence sportive.
CERFA 12699-02 : Déclaration d'éducateur sportif
Sports et LoisirsCERFA 12699-02 déclaration d'éducateur sportif. Déclaration des personnes voulant enseigner, animer ou encadrer une ou des activités physiques ou sportives.
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CERFA 13391-03 : Demande d'autorisation d'organiser une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique
Sports et LoisirsLe Cerfa 13391-03 permet de solliciter une autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive sur la voie publique (non motorisée).
CERFA 10804-03 : Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa afin de réaliser une inscription à la formation pour la pratique de la Chasse à l'arc.
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Formulaire de l'Aide à la Presse - Modernisation des diffuseurs
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Immatriculation d'un navire de plaisance en eaux maritimes
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Code rural de la Pêche maritime
Sports et LoisirsLe code rural et de la Pêche maritime disponible en version PDF, afin de consulter les mesures et la législation qui encandrent ces domaines et activités.
Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime (à l'achat d'un vélo à assistance électrique)
Sports et LoisirsNotice d'aide pour remplir le formulaire de demande de prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique (bonus vélo).
CERFA 14948-01 : Recueil d'informations complémentaire pour la demande de permis de conduire
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 14948-01 qui recueille les informations complémentaire dans un document au format européen. Une fois rempli, en toutes lettres capitales au noir, ce cerfa sera joindre &ag ...
Formulaire de demande individuelle - Opération Tranquillité Vacances ( OTV)
Sports et LoisirsTéléchargez le formulaire OTV, dans le cadre de l'Opération Tranquillité Vacances, le gouvernent dépêche des forces de l'Ordre pour venir contrôler votre logeme ...
Charte du randonneur
Sports et LoisirsCharte du randonneur : la randonnée en toute sécurité, les bons réflexes.
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