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CERFA 13391-03 : Demande d'autorisation d'organiser une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique
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CERFA 13391-03 : Demande d'autorisation d'organiser une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique
Le Cerfa 13391-03 permet de solliciter une autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive sur la voie publique (non motorisée).