Sports et Loisirs

CERFA 15476-02 : Déclaration préalable d'un vol d'aéronef ou drone en zone peuplée et sans passagers

Téléchargez le Cerfa 15476-02 qui facilite la déclaration d'un vol envisagé en zone habitée et peuplée, pour un aeronef n'ayant pas de passagers. Ce formulaire de la Dire ...

CERFA 14681-01: Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Le Cerfa 14681-01 permet d'effectuer une demande d'option de base du permis de conduire bateaux, selon le choix suivant, Eaux maritimes ( " cotières " ) ou Eaux intérieures.

CERFA 14679-01 : Duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance

CERFA 14680-01 : Demande de permis de conduire pour bateaux de plaisance à moteur

Télécharger le Cerfa 14680-01 pour une inscription au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur avec extension.  Ce formulaire modernise les Cerfas 11328-01, 11331-01, 11182-02. ...

CERFA 14676-01 : Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé

Le Cerfa 14676-01 sollicite un agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé.

Demander un visa long séjour avec le CERFA 14571-05

Télécharger le Cerfa 14571-05 afin de faciliter une demande de visa long séjour sur le territoire français.

CERFA 14098-01 : Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Le Cerfa 14098-01 est un formulaire qui permet la déclaration de spectacle pyrotechnique utilisant des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre. Ce f ...

CERFA 13945-04 : Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser

CERFA 13945-04 Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser. La demande est à déposer à la Fédération départementale (ou ...

CERFA 13943-02 : Demande du permis de châsser

Le Cerfa 13943-02 sollicite une demande de délivrance du permis de châsser, comme le prévoit la Direction des actions territoriales. Pour ce faire, il vous faudra penser à accompagner votre ...

CERFA 13944-03 : Déclaration de perte ou de détérioration d'un permis de chasse - Demande de duplicata

Le Cerfa 13944-03 facilte auprès de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, une demande de duplicata pour les titulaires d'un permis chasse perdu ou détérioré.

CERFA 13748-04 : Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique

Le Cerfa 13748-04 concerne la redevance de la protection en milieu aquatique.  

CERFA 12699-02 : Déclaration d'éducateur sportif

CERFA 12699-02 déclaration d'éducateur sportif. Déclaration des personnes voulant enseigner, animer ou encadrer une ou des activités physiques ou sportives.

Charte du randonneur

Charte du randonneur : la randonnée en toute sécurité, les bons réflexes.

Formulaire de l'Aide à la Presse - Modernisation des diffuseurs

Téléchargez le formulaire permettant d'effectuer une demande d'aide de lapartt de l'Etat pour venir en aide à un organisme de Presse écrite.  

Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime (à l'achat d'un vélo à assistance électrique)

Notice d'aide pour remplir le formulaire de demande de prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique (bonus vélo).

Immatriculation d'un navire de plaisance en eaux maritimes

Téléchargez la Fiche de plaisance d'un navire en vue de son immatriculation en eaux maritimes. 

Formulaire de demande individuelle - Opération Tranquillité Vacances ( OTV)

Téléchargez le formulaire OTV, dans le cadre de l'Opération Tranquillité Vacances, le gouvernent dépêche des forces de l'Ordre pour venir contrôler votre logeme ...

CERFA 11780-05 : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations

Le Cerfa 11780-05 permet de faciliter une demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations. 

CERFA 12751-01 : Annexe pour déclarer un local hébergeant des mineurs

Le Cerfa 12751-01 est un formulaire annexe peremettant aux activités de centre de vacances, établissements scolaires, gîtes, et autres locaux hébergeant des mineurs d'effectuer une d& ...

CERFA 13616-01 : Demande de dérogation concernant les spécimens d'espèces animales protégés

Téléchargez le Cerfa 13616-01 pour une demande de dérogation, de capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces proté ...