Santé et social
CERFA 12772-03 : Demande unique de retraite anticipée de base pour les assurés handicapés
Santé et socialLe Cerfa 12772-03 est un formulaire qui constitue le dossier de demande unique pour une retraite anticipée de base pour les assurés handicapés.
CERFA 51682-01 : Demande de retraite pour pénibilité
Santé et socialLe Cerfa 51682-01 est le formulaire également référencé S5130 permettant de déposer un dossier de demande de retraitre pour pénibilité.
CERFA 12206-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Poliomyélite
Santé et socialLe Cerfa 12206-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de poliomyélite, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 14953-01 : Demande d'ASAP auprès de la MSA
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 14953-01 afin d'obtenir l'allocation solidarité aux personnes âgées (ASAP) auprés de la MSA.
CERFA 12717-03 : Demande unique de retraite anticipée de base pour carrière longue
Santé et socialLe Cerfa 12717-03 également référencé formulaire n°S5137b, permet d'effectuer une demande de pension retraite anticipée de base, au titre d'une carrière longue. Afi ...
CERFA 12217-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Listériose
Santé et socialLe Cerfa 12217-02 est un formulaire pour effectuer la déclaration obligatoire de Listériose.
CERFA 12208-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Tétanos
Santé et socialLe Cerfa 12208-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Tétanos, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 12579-01 : Demande d'allocation des travailleurs de l'amiante
Santé et socialLe Cerfa 12579-01 sollicite une allocation pour les travailleurs de l'amiante, salariés et anciens salariés atteints d’une maladie professionnelle.
CERFA 11688-02 : Demande d'allocation des travailleurs de l'amiante (ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention)
Santé et socialLe Cerfa 11688-02, également référencé formulaire S6113b sollicite auprès de la Caisse régionale de l'Assurance Maladie, une demande d' allocation des travailleurs ...
CERFA 11607-03 : Demande d'allocation de remplacement maternité
Santé et socialLe Cerfa 11607-03 sollicite une allocation de remplacement maternité.
CERFA 11541-03 : Feuille d'accident du travail maritime ou de maladie professionnelle
Santé et socialLe Cerfa 11541-03 est la feuille d'accident du travail maritime ou de maladie professionnelle.
CERFA 12202-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Légionellose
Santé et socialLe Cerfa 12202-02 permet d'effectuer une déclaration de Légionellose qui est obligatoire en cas de détection par un médecin ou un biologiste, auprès de l'ARS.
CERFA 11552-03 : Contamination professionnelle VIH
Santé et socialLe Cerfa 11522-03 d'effectuer une déclaration dans le cadre d'une contamination d'un membre professionel au virus du VIH.
CERFA 12196-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Charbon
Santé et socialLe Cerfa 12196-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la maladie du charbon, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (AR ...
CERFA 14104-01 : Demande d'affiliation à l'assurance vieillesse d'un aidant familial
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 14104-01 qui sollicite l'assurance vieillesse d'un aidant familial suite à une désignation de la convention des droits et de l'autonomie des presonnes han ...
CERFA 14136-04 : Demande d'évaluation d'un rachat de trimestres pour la retraite (études supérieures)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 14136-04 qui sollicite une évaluation en vue d'un rachat de trimestres de retraite au titre des années d'études supérieures.
CERFA 11361-02 : Avis d'un changement de situation auprès de la CAF - Prestations familiales
Santé et socialLe Cerfa 11361-02 vous permet d'effectuer les modifications relatives à votre changement de situation auprès des services de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF). Tout changement doit faire l&# ...
CERFA 12730-02 : Contamination professionnelle VHB
Santé et socialLe Cerfa 12730-02 est à remplir dans le cas d'une contamination professionnelle au VHB par un personnel de santé.
CERFA 12204-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Paludisme d’importation dans les département d'outre-mer
Santé et socialLe Cerfa 12204-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Paludisme d’importation dans les département d'outre-mer, par un médecin déclarant, auprès de l&rs ...
CERFA 12269-02 : Enregistrement des psychologues au répertoire Adeli
Santé et socialLe Cerfa 12269-02 permet aux psychologues de procéder à l'enregistrement de leur activité au répertoire Adéli.
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