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Informations personnelles :
Sepsad-Télésurvaillence
2, boulevard Montmartre
75 009 – Paris
[firstname] [lastname]
[address-street]
[address-postalcode] [address-city]
Objet : Résiliation de mon contrat Orphée Sepsad
Madame, Monsieur,
Je vous informe par la présente lettre mon souhait de résilier mon abonnement à partir du [resiliation-date].
Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat.
par courrier ou via e-mail : [email]
[firstname] [lastname]
Résilier son contrat Sepsad : quoi, quand, où, comment ?
Sommaire
Dernière mise à jour: 18/03/2021
La plateforme en ligne, Startdoc, transmet des outils et des conseils pour résilier son contrat Sepsad. Startdoc prépare aussi un modèle de lettre de résiliation pour faciliter les démarches de ses abonnés.
Présentation de la société Sepsad en quelques mots
La Société Européenne de Protection et de Service d’Assistance à Domicile, plus communément appelée la Sepsad, est une société qui propose de la télésurveillance créée en 1998. En effet, elle se spécialise dans tous les secteurs d’activités liés aux systèmes de sécurité.
Sepsad grandit avec l’évolution de la société actuelle et propose du matériel de haute technologie. Elle développe des équipements d’alarme avec une auto-protection, un dispositif contrôlé, un système adapté aux équipements télécom et un esthétisme discret.
De plus, Sepsad est à l’écoute de tous ses clients de façon permanente, 24h/24 et 7j/7, grâce à son partenariat avec la Société Euro Protection Surveillance. Pour finir, elle est agréée par les Préfectures de Police.
Quelles formules propose Sepsad ?
La société Sepsad a souhaité s’aligner sur le marché ainsi que ses prix pour proposer des offres de qualité. Elle propose donc des tarifs raisonnables pour ses systèmes d’alarme de dernière technologie et sans fil.
Elle laisse le choix à ses clients de l’installation de détecteurs de mouvement, photo, d’ouverture et d’animaux, ou non. En revanche, la Sepsad propose des options à ses clients dans chaque formule. Il existe alors des formules de télésurveillance plus ou moins complètes pour convenir à chacun des clients :
- Formule Télésurveillance : à partir de 19,50 euros par mois ;
- Formule Télésurveillance Plus : à partir de 22 euros par mois ;
- Formule Télésurveillance Intégrale : à partir de 29,50 euros par mois.
Toutefois, le client doit prendre en compte qu’il y a des frais d’installation et que les prix annoncés sont les tarifs basiques. De ce fait, si le client souhaite souscrire une option en plus, il devra alors payer en plus.
Le client doit également savoir que toutes les formules de télésurveillance sont proposées avec un engagement de douze (12) mois minimum.
Quelles sont les démarches de résiliation pour résilier son contrat Sepsad ?
À quel moment est-il possible de résilier son contrat Sepsad ?
Les contrats d’abonnement souscrits chez Sepsad ont une durée d’engagement minimale de douze (12) mois. Dans ce cas, les clients ne peuvent pas résilier durant cette période. Ils sont, en effet, dans l’obligation d’attendre la fin de la période d’engagement pour pouvoir résilier leur contrat. Il doit également prendre en compte un délai de préavis d’un (1) mois minimum, et peu importe la formule de télésurveillance souscrite, le délai est le même.
La résiliation du contrat Sepsad est alors effective à la prochaine échéance mensuelle après la réception de la lettre de résiliation.
À savoir : le démontage du système d’alarme peut être effectué soit par le client directement, soit par Sepsad, si le client le demande. Dans ce cas précis, la société facturera des frais liés au démontage du système d’alarme.
Existe-t-il une exception pour résilier son contrat Sepsad avant l’échéance annuelle ?
Il n’est pas possible de résilier par anticipation, le client est toutefois dans son droit de le faire. De ce fait, le client peut demander la résiliation anticipée de son contrat si et seulement s’il a un motif légitime, réel, valable et justifiable. Il doit se retrouver dans une situation qui l’empêche de poursuivre l’exécution de son contrat. Dans cette hypothèse, il pourra résilier sans indemnité.
D’après les conditions générales de vente de la société Sepsad, les motifs légitimes acceptés sont :
- Les difficultés financières s’il y a eu une notification de recevabilité en Commission de surendettement des particuliers ;
- Le déménagement d’une durée minimum de douze (12) mois à l’étranger ou en dehors de la France Métropolitaine ;
- Le décès du client ou de son conjoint ;
- L’emprisonnement d’une durée minimum de trois (3) mois dans un établissement pénitentiaire ;
- En cas de force majeure.
Créer ma lettre de résiliation Sepsad en ligne
Quel est le moyen à utiliser pour résilier son contrat Sepsad ?
Les conditions générales de vente de la société Sepsad précisent que le client doit faire parvenir sa demande de résiliation par le biais d’un courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception.
Pour cela, Startdoc délivre l’adresse de résiliation de Sepsad à ses abonnés :
Sepsad – Télésurveillance
2 boulevard Montmartre
75009 Paris
Le droit de renonciation de Sepsad
Comme dit précédemment, le contrat d’abonnement prend effet à compter de la date de signature du Procès-Verbal d’installation. En revanche, le client a la possibilité de renoncer à l’installation de son nouveau système d’alarme dans le mois qui suit la souscription du contrat.
Le client peut alors y renoncer en envoyant un courrier en recommandé avec accusé de réception à la société Sepsad. L’adresse est identique à celle pour une résiliation simple :
Sepsad – Télésurveillance
2 boulevard Montmartre
75009 Paris
De plus, le client devra restituer tout le système d’alarme à Sepsad. Si le matériel est rendu dans un parfait état, Sepsad remboursera en intégralité les sommes payées par le client lors de la souscription et de ce premier mois.
Comment Startdoc conseille son abonné pour résilier son contrat Sepsad ?
Comme écrit précédemment dans l’introduction, Startdoc est une plateforme en ligne qui donne des conseils et prépare des modèles de lettres de résiliation pour ses abonnés.
Pour ce faire, Startdoc prépare la lettre où l’abonné doit seulement fournir ses informations personnelles (nom(s), prénom(s), adresse) ainsi que ses informations contractuelles (numéro d’assuré).
Ensuite, la plateforme de Startdoc envoie automatiquement la lettre de résiliation remplie par son abonné en recommandé avec accusé de réception. Il faut savoir que c’est le cachet de La Poste sur la lettre qui fait foi. De plus, Startdoc peut se permettre de faire ça pour ses abonnés, car c’est l’un des partenaires de La Poste.
Pour finir, l’envoyer de cette manière permet à l’abonné de suivre son courrier et de savoir à quelle date la demande de résiliation du client est prise en compte par la société Sepsad.
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