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CERFA 14771-01 : Fiche de candidature pour le concours d'entrée sur titre pour une formation spécialisée de l'école de l'armée de l'air de Saintes (EETAA)

Le Cerfa 14771-01 facilite la candidature pour le concours d'entrée sur titre pour une formation spécialisée de l'école de l'armée de l'air de Saintes (EETAA).

CERFA 10444-03 : Demande d'agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques

Le Cerfa 10444-03 sollicite un agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques.

CERFA 13991-03 : Demande d'adhésion à la charte sanitaire - Volailles

Le Cerfa 13991-03 facilite une demande d'adhésion à la charte sanitaire mise en place par l'Etat pour lutter contre les infections de Salmonella au sein des troupeaux de volailles ( gallus ) d ...

CERFA 11781-07 : Formulaire de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants

Le Cerfa 11781-07 facilite la demande de licence pour les professionnels du spectacle vivant, ce formulaire devra être envoyé à la direction régionale des affaires culturelles de la r ...

CERFA 11619-01 : Demande de prise en charge par l’État de la cotisation accident de travail

Le Cerfa 11619-01 facilite la demande de prise en charge par l’État de la cotisation accident de travail.

CERFA 11561-02 : Enregistrement d'une adhésion à la convention de pré-retraite progressive

Téléchargez le Cerfa 11561-02 qui facilite la demande pour faire enregistrer une adhésion à la convention de pré-retraire progressive d'un salarié de votre entreprise. Ce fo ...

CERFA 14347-01 : Déclaration de capture d'anguille

Le Cerfa 14347-01 facilite la déclaration de la capture d'anguille, c'est une fiche conditionnelle soumise à l'onema, qui s'adresse aussi bien aux pêcheurs professionnels qu'aux a ...

CERFA 10452-03 : Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la danse

Le Cerfa 10452-03 facilite l'ouverture d'un local destiné à l'enseignement de la danse.

CERFA 14187-08 : Cotisation foncière des entreprises 2018

Le CERFA 14187-08 facilite la déclaration initiale pour la cotisation foncière des entreprises (CFE) et l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER).

CERFA 14798-01 : Formulaire pour les enseignes commerciales et support publicitaires

Cerfa 10694-20: Exonération temporaire de cotisation foncière des entreprises 2019

Pour les entreprises bénéficiant de l'exonération temporaire pour certaines opérations réalisées dans le cadre de l'aménagement du territoire.

CERFA 14215-03 : Intercalaire spécifique à l'EIRL

Téléchargez le Cerfa 14125-03 qui est un formulaire annexe spécifique à l'entreprise individuelle à responsabilité limitée, permettant de venir en annexe des formulair ...

CERFA 11361-02 : Avis d'un changement de situation auprès de la CAF - Prestations familiales

Le Cerfa 11361-02 vous permet d'effectuer les modifications relatives à votre changement de situation auprès des services de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF). Tout changement doit faire l&# ...

Liste des centres en charge des archives militaires

CERFA 13426-04 : Déclaration d'argent liquide

Téléchargez le Cerfa 13426-04 en version PDF modifiable, qui permettra une déclaration aux services de l'administration française d'être informés de transferts d'argen ...

Contestation d'un enlèvement de véhicule par la fourrière

Votre véhicule a été retiré par la fourrière mais vous estimez cette sanction injutifiée ou irrecevable. Vous pouvez contester cette sanction par courrier en expliquant vot ...

CERFA 51223-02 : Notice demande d'accre aide à la création et à la reprise d'une entreprise

CERFA 51223-02 Notice demande d'accre aide à la création et à la reprise d'une entreprise

CERFA 50684 : Notice pour les propriétaires ou détenteurs de chiens de la 1ère catégorie

Le formulaire Cerfa 50684 Notice à l'usage des propriétaires ou détenteurs de chiens de la 1ère catégorie.

CERFA 12276-01 : Avis d'ouverture d'un chantier du batiment ou de travaux publics

CERFA 12276-01 Pour tout chantier employant à partir de 10 salariés pendant plus d'une semaine.

CERFA 12596-02 : Premier certificat de santé (naissance)

Le Cerfa 12596 est le formulaire officel pour établir le premier certificat de santé d'un enfant ayant moins de 8 jours révolus.  Ce document devra être rempli en partie par la famill ...