Santé et social
CERFA 10786-02 : Formulaire d'élimination des déchets issus d'amalgames dentaires
Santé et socialLe Cerfa 10786-02 est destiné aux professionnels dentaires, dentistes, chirurgiens et stomatologistes qui doivent remplir ce formulaire et souvent l'accompagner d'un bordereau de suivi, si l'entreprise ...
CERFA 10787-02 : Bordereau suivi des déchets d'amalgames dentaires
Santé et socialLe Cerfa 10787-02 est un formulaire faisant office de bordereau, permettant de suivre les étapes de la destruction des déchets issus des amalgames dentaires.
CERFA 12730-02 : Contamination professionnelle VHB
Santé et socialLe Cerfa 12730-02 est à remplir dans le cas d'une contamination professionnelle au VHB par un personnel de santé.
CERFA 12378-03 : Déclaration obligatoire des plombémies et du saturnisme
Santé et socialLe Cerfa 12378-03 permet de déclarer auprès de l'ARS et par un médecin prescripteur, toutes les maladies liées au plomb et le saturnisme chez les enfants mineurs.
CERFA 12230-20 : Demande de pension de retraite d'un fonctionnaire (retraite additionnelle)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 12230-20 qui est un formulaire également référencé EPR 10, dépendant du ministère de l'action et des comptes publics, votre deman ...
CERFA 13966-01 : Demande de retraite pour les membres du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens
Santé et socialLe Cerfa 13966-01 formule la demande de retraite pour les memebres du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
CERFA 10518-01 : Demande d'entente préalable pour traitement dento-facial
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 10518-01 afin de solliciter une entente préalable adressée par le chirurgien dentiste, pour tout traitement qui relève d'un acte dento-facial.
CERFA 15395-02 Demande d'évaluation de rachat de trimestres pour la retraite au titre des périodes d'apprentissage et de l'assistante maternelle
Santé et socialLe CERFA 15395-02 Si vous souhaitez augmenter votre durée d'assurance pour la retraite, vous pouvez, sous conditions, racheter des trimestres de cotisations en effectuant des versements au régime g ...
CERFA 12593-02 : Carnet de santé de l'enfant
Santé et socialLe Cerfa 12593-02 est un carnet de santé destiné à l'enfant, afin de collecter l'ensemble des informations médicales jusqu'à ses 18 ans. Ce nouveau modèle a ...
CERFA 12245-03 : Demande d'indemnisation - Accidents médicaux
Santé et socialLe Cerfa 12245-03 facilite une demande d'indemnisation auprès de la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux. Cette commission est souvent appelée à s ...
CERFA 12212-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Typhus
Santé et socialLe Cerfa 12212-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de typhus, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 11391-20 : Formulaire déclaration emplois des travailleurs handicapés (DOETH 2018)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 11391-20 qui facilite la déclaration annuelle des emplois des travailleurs handicapés et mutilés de guerre ou assimilés. Ce document est à ret ...
CERFA 11422-02 : Formulaire complémentaire de demande CMU-C
Santé et socialLe Cerfa 11422-02 facilite le choix d'un des membres de la famille de l'organisme gestionnaire de la CMU-C. Ce formulaire est également référencé S3713 A.
CERFA 15007-02 Demande de validation des périodes de sportif de haut niveau
Santé et socialLe CERFA 15007-02 permet de faire la demande de validation par le régime général d'assurance vieillesse des périodes d'inscription sur la liste des sportifs de haut niveau.
CERFA 12207-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Rage
Santé et socialLe Cerfa 12200-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la rage, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 15689-01 : Aide à l'insertion sociale et professionnelle (AFIS)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 15689-01 qui permet de solliciter l'AFIS, pour toute personne désireuse de s'insérer socialement et professionnallement, et qui répondent aux conditions d&# ...
CERFA 12199-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Fièvre jaune
Santé et socialLe Cerfa 12199-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la fièvre jaune, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 14103-01 : Demande d'indemnité temporaire d'inaptitude
Santé et socialCERFA 14103-01 Formulaire remis au salarié par le médecin du travail au cas où l'inaptitude à son poste de travail est susceptible d'être en lien avec un accident ou une mal ...
CERFA 14356-02 : Formulaire médical pour une admission à la retraite pour invalidité
Santé et socialLe Cerfa 14356-02 est un formulaire sous forme de questionnaire permettant d'effectuer une demande d'admission à la retraite pour une personne invalide.
CERFA 12760-01 Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave
Santé et socialCERFA 12760-01 Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle (ou à caractère professionnel grave).
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