Sports et Loisirs

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CERFA 11780-05 : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations

Sports et Loisirs

Le Cerfa 11780-05 permet de faciliter une demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations.

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CERFA 14346-01: Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux filets)

Sports et Loisirs

Le formulaire Cerfa 14346-01 permet de demander une autorisation de pêche pour l'anguille d'eau douce.

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CERFA 13616-01 : Demande de dérogation concernant les spécimens d'espèces animales protégés

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 13616-01 pour une demande de dérogation, de capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces proté ...

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CERFA 12751-01 : Annexe pour déclarer un local hébergeant des mineurs

Sports et Loisirs

Le Cerfa 12751-01 est un formulaire annexe peremettant aux activités de centre de vacances, établissements scolaires, gîtes, et autres locaux hébergeant des mineurs d'effectuer une d& ...

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CERFA 10804-03 : Demande d'inscription pour la pratique de la Chasse

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 10804-03 pour faire une demande d'inscription à la pratique de la Chasse, communément appelée "Permis Chasse".

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CERFA 12810-02 : Demande de francisation n° 300 d'un navire de plaisance

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 12810-02 éffectuant la demande de francisation d'un bateau destiné au commerce de pêche ou de plaisance (loisir).

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CERFA 14501-01 : Attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14501 permet d'attester les élections de domicile sur le territoire français dans le cadre de la francisation des navires.

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CERFA 14583-01 : Demande d'habilitation d'un centre de formation au diplôme d'état de professeur de danse

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14583-01 sollicite une habilitation d'un centre de formation au diplôme d'état de professeur de danse, auprès du Ministère de la Culture et de la Communication.

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CERFA 11922-04 : Déclaration de création d'une entreprise agricole — Formulaire P0 agricole

Sports et Loisirs

Le Cerfa 11922-04 permet d'effectuer une déclaration d'un début d'activité agricole auprès du CFE compétent. Ce formulaire est également appelé P0 agric ...

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CERFA 13845-01 : Demande de plan de Chasse

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 13845-01 pour effectuer une demande de plan de Chasse.

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CERFA 14675-01 : Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14675-01 facilite la déclaration de la conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur.

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CERFA 88001-01 : Demande de certificat pour un bien culturel

Sports et Loisirs

Le Cerfa 88001-01 permet de demander un certificat pour un bien culturel.

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CERFA 14756-01 : Demande de titre de navigation fluviale

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14756-01 permet la demande de titre de navigation fluviale.

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CERFA 14347-01 : Déclaration de capture d'anguille

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14347-01 facilite la déclaration de la capture d'anguille, c'est une fiche conditionnelle soumise à l'onema, qui s'adresse aussi bien aux pêcheurs professionnels qu'aux a ...

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CERFA 10452-03 : Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la danse

Sports et Loisirs

Le Cerfa 10452-03 facilite l'ouverture d'un local destiné à l'enseignement de la danse.

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CERFA 11781-07 : Formulaire de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants

Sports et Loisirs

Le Cerfa 11781-07 facilite la demande de licence pour les professionnels du spectacle vivant, ce formulaire devra être envoyé à la direction régionale des affaires culturelles de la r ...

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