Emploi et Entreprise
Convention de stage - Modèle
Emploi et EntrepriseCe modèle de convention de stage permet de répondre à la règlementation du travail concernant l'emploi des satgiaires. Téléchargez notre modèle qui saura rép ...
Formulaire de demande d'attestation de formation AFPA pour votre caisse de retraite
Emploi et EntrepriseL'AFPA est le centre de Formation Professionnelle pour Adultes. L'adresse d'envoi du dossier est : AFPA, Centre National d’Archives, 29 rue Pierre Boileau, 57050 METZ.
CESU : Formulaire de "Solde de tout compte"
Emploi et EntrepriseTéléchargez le formulaire du CESU qui permet d'apurer et régler l'ensemble des comptes entre employeur et salarié, sous la forme d'un reçu. Date de mise à jour : 0 ...
FORMULAIRE S6111b : Justificatif de droits à rente (accident du travail - maladie professionnelle)
Emploi et EntrepriseLe formulaire S6111b est un justificatif de droits à rente (accident du travail - maladie professionnelle) sous la forme d'une attestation sur l'honneur.
CERFA 51386-02 : Notice M0 Société civile - Déclaration d'immatriculation d'une société civile - ( SCI )
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 51386-02, également connu sous le nom de Notice M0 Société civile, est le guide pour remplir le formulaire déclaratif du même nom, pour faire enregistrer une Socié ...
CERFA 13959-04 : Formulaire M0 - Déclaration de constitution de société
Emploi et EntrepriseTéléchargez le Cerfa 13959-04 qui permet la déclaration de la constitution d'une société type SA SAS SNC SELAS ou bien encore tel une société commerciale étrang ...
CERFA 51703 Notice d'aide pour remplir le CERFA 11542 (débit de boissons)
Emploi et EntrepriseCERFA 51703 Notice d'aide pour remplir le CERFA 11542 déclaration d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boisson à consommer sur place, d'un restaurant ou d'u ...
Formulaire P4 pour la radiation d'une entreprise individuelle (CERFA 11679-02)
Emploi et EntrepriseTéléchargez le Cerfa 11679-02 afin de procéder à la déclaration de cession d'activité et de solliciter une requête en radiation d'une entreprise indidividuelle. ...
CERFA 14077-02 : Qualification professionnelle artisanale
Emploi et EntrepriseTéléchargez le Cerfa 14077-02 permettant de justifier la qualification professionnelle artisanale, cet imprimé est une annexe au formulaire M0.
CERFA 14815-01 : Déclaration au greffe du tribunal d'instance, mesure de l'audience des organisations syndicales dans les très petites entreprises
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 14815-01 facilite la déclaration au greffe du tribunal d'instance, mesure de l'audience des organisations syndicales dans les très petites entreprises.
CERFA 11213-18 : Formulaire de la Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux et de stockage
Emploi et EntrepriseTéléchargez le Cerfa 11213-18 qui est le formulaire de la Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux et de stockage.
CERFA 10704-06 : Formulaire de déclaration des stocks de vins et des produits viticoles ( moûts )
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 10704-06 vous permet d'effectuer la déclaration annuelle obligatoire de vos stocks au 31 juillet et ce avant le 10 septembre de chaque années. L'inventaire des stocks de vins mettra en &ea ...
CERFA 14216-03 : Déclaration d'une EIRL pour une entreprise agricole - P EIRL Agricole
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 14216-03 facilite la déclaration d'un début d'activité agricole pour une entreprise individuelle à responsabilité limitée. Ce document est à l' ...
CERFA 11782-06 : Demande de renouvellement de licence entrepreneur des spectacles vivants ( 3 ans )
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 11782-06 facilite la demande de renouvellement pour une durée de 3 ans des licences spectacles vivants auprès du Ministère de la Culture et de la Communication, uniquement pour les stru ...
CERFA 12283-03 : Demande de pension de réversion des professions du Notariat
Emploi et EntrepriseTéléchargez le Cerfa 12283-03 qui permet d'effectuer la demande de retraite lorsque le retraité est issue des employés et clercs de Notaire.
CERFA 11923-02 : Déclaration d'exploitation en commun d'une entreprise agricole F Agricole
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 11923-02 facilite une déclaration d'exploitation en commun d'une entreprise agricole.
CERFA 10445-04 : Candidature à l'examen d'aptitude technique du diplôme d'état de professeur de Danse
Emploi et EntrepriseTéléchargez le Cerfa 10445-04 afin de réaliser une inscription aux épreuves d'aptitude technique du DE de professeur de Danse.
CERFA 10447-03 : Dossier d'inscription à la formation au diplôme d'état de professeur de danse
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 10447-03 est le dossier d'inscription à la formation au diplôme d'état de professeur de danse.
CERFA 15857-01: Demande d'immatriculation des établissements soumis à contrôle phytosanitaire
Emploi et EntrepriseFormulaire cerfa 15857 01 de demande d’immatriculation des établissements soumis à contrôle phytosanitaire dans le cadre du dispositif relatif au passeport phytosanitaire européen.
CERFA 52117-01 : Mode d'emploi de la saisine du conseil de prud'hommes (par un salarié)
Emploi et EntrepriseLe CERFA 52117-01 Permet au salarié de saisir le conseil de prud'hommes (CPH) en cas de : différend entre un salarié et l'employeur (ou le représentant de l'employeur),; ou de ...
Catégories
- Assurance
- Auto et moto
- Banque et services financiers
- Codes et textes de loi
- Consommation et concurrence
- CV et lettre de motivation
- Démarches administratives
- Emploi et vie d'entreprise
- Entreprise et association
- Formulaires
- Immobilier et logement
- Impôts et fiscalité
- Presse
- Procédures judiciaire
- Santé et services sociaux
- Scolarité
- Vie familiale