Sports et Loisirs

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CERFA 10093-03 : Radiation d’un aéronef du registre d’immatriculation

Sports et Loisirs

Le Cerfa 10093-03 permet la radiation d’un aéronef du registre d’immatriculation.

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CERFA 14675-01 : Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14675-01 facilite la déclaration de la conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur.

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CERFA 14674-01 : Certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14674-01 sollicite un certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur.

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CERFA 13748-04 : Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique

Sports et Loisirs

Le Cerfa 13748-04 concerne la redevance de la protection en milieu aquatique.

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CERFA 14346-01: Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux filets)

Sports et Loisirs

Le formulaire Cerfa 14346-01 permet de demander une autorisation de pêche pour l'anguille d'eau douce.

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CERFA 10092-03 : Location d'un aéronef

Sports et Loisirs

Le Cerfa 10092-03.

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CERFA 88001-01 : Demande de certificat pour un bien culturel

Sports et Loisirs

Le Cerfa 88001-01 permet de demander un certificat pour un bien culturel.

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CERFA 14676-01 : Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14676-01 sollicite un agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé.

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CERFA 13943-02 : Demande du permis de châsser

Sports et Loisirs

Le Cerfa 13943-02 sollicite une demande de délivrance du permis de châsser, comme le prévoit la Direction des actions territoriales. Pour ce faire, il vous faudra penser à accompagner votre ...

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CERFA 14182-0 : Certificat de capture des produits de pêche (Saint Pierre et Miquelon)

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14182-0 est un formulaire qui établit un certificat de capture des produits de la Pêche pour la zone de Saint Pierre et Miquelon.

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CERFA 14183-0 : Certificat de capture de pêche - Wallis et Futuna

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14183-0 permet d'effectuer une déclaration de la capture de pêche pour la zone de Wallis et Futuna.

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CERFA 14347-01 : Déclaration de capture d'anguille

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14347-01 facilite la déclaration de la capture d'anguille, c'est une fiche conditionnelle soumise à l'onema, qui s'adresse aussi bien aux pêcheurs professionnels qu'aux a ...

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CERFA 12810-02 : Demande de francisation n° 300 d'un navire de plaisance

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 12810-02 éffectuant la demande de francisation d'un bateau destiné au commerce de pêche ou de plaisance (loisir).

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CERFA 14583-01 : Demande d'habilitation d'un centre de formation au diplôme d'état de professeur de danse

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14583-01 sollicite une habilitation d'un centre de formation au diplôme d'état de professeur de danse, auprès du Ministère de la Culture et de la Communication.

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CERFA 10804-03 : Demande d'inscription pour la pratique de la Chasse

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 10804-03 pour faire une demande d'inscription à la pratique de la Chasse, communément appelée "Permis Chasse".

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CERFA 14756-01 : Demande de titre de navigation fluviale

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14756-01 permet la demande de titre de navigation fluviale.

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CERFA 13845-01 : Demande de plan de Chasse

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 13845-01 pour effectuer une demande de plan de Chasse.

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CERFA 15476-02 : Déclaration préalable d'un vol d'aéronef ou drone en zone peuplée et sans passagers

Sports et Loisirs

Téléchargez le Cerfa 15476-02 qui facilite la déclaration d'un vol envisagé en zone habitée et peuplée, pour un aeronef n'ayant pas de passagers. Ce formulaire de la Dire ...

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