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Formulaire:

CERFA 12391-03 : Formulaire métaux précieux - Fiche d'apport à la marque

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CERFA 12391-03 : Formulaire métaux précieux - Fiche d'apport à la marque

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CERFA 12391-03 : Formulaire métaux précieux - Fiche d'apport à la marque

CERFA 12391-03 : Formulaire métaux précieux - Fiche d'apport à la marque

Le Cerfa 12391-03 permet d'adresser au bureau de la Direction des douanes et des droits indirects, pour des ouvrages neufs ou d'occasion
en métaux précieux, le fichage d'apport à la marque .
Ce formulaire également référencé 8636-BIS et il est accompagné de sa notice, le Cerfa 51009-03.

Sommaire

Dernière mise à jour: 27/09/2022

Pour vous aider dans vos démarches administratives (renouvellement de passeport, inscription aux listes électorales, certificat W garage…), nous vous proposons un accès simplifié au formulaire CERFA 12391-03. Renseignez facilement ce document grâce à notre solution en ligne et faites parvenir votre demande rapidement par courriers simple ou AR en 1 clic au sein de votre espace personnel. Déjà plus de 1 000 000 d'inscrits sur Startdoc depuis juin 2017, rejoignez notre communauté aujourd'hui !

le formulaire métaux précieux - fiche d'apport à la marque pour ouvrages

Le formulaire métaux précieux est une fiche d'apport à la marque qui permet de connaître le taux d'or, d'argent ou de platine d'un ouvrage. Elle est établie par un expert agréé et doit être signée par le propriétaire de l'ouvrage.

Quelle est la différence entre un médecin généraliste et un médecin traitant ?

Il y a plusieurs différences entre un médecin généraliste et un médecin traitant. Tout d'abord, un médecin généraliste est un médecin qui peut s'occuper de tous les types de patients, alors qu'un médecin traitant est spécialisé dans un seul type de maladie ou de problème de santé. Ensuite, un médecin généraliste peut prescrire des médicaments pour tous les types de patients, alors qu'un médecin traitant ne peut prescrire des médicaments que pour son type de patient spécifique. Enfin, un médecin généraliste peut voir tous les types de patients à n'importe quel moment, alors qu'un médecin traitant ne peut voir ses patients que pendant les heures de consultation spécifiques.

Est-il obligatoire d'avoir un médecin traitant ?

Il n'est pas obligatoire d'avoir un médecin traitant, mais cela peut être utile. Un médecin traitant peut vous aider à gérer votre santé et vos soins de santé. Il peut vous aider à comprendre vos options de soins de santé et à prendre des décisions éclairées.

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