Administratif
CERFA 14553-01 : Fiche d'instruction demande de transfert d'éligibilité accompagnant le demande d'autorisation
AdministratifLe Cerfa 14553-01 sollicite un transfert d'éligibilité accompagnant le demande d'autorisation.
CERFA 13363-02 : Demande d'utilisation des droits à bourse en cas de préparation d'un nouveau diplôme
AdministratifLe Cerfa 13363-02 permet d'effectuer une demande d'utilisation des droits à bourse en cas de préparation d'un nouveau diplôme.
CERFA 11273-04 ou 3231 SD : Demande de documents fonciers pour la période antérieure au 1er janvier 1956
AdministratifLe Cerfa 11273-04 ou 3231 SD permet de demander une copie de documents fonciers pour la période antérieure au 1er janvier 1956.
CERFA 13614-01 : Demande de dérogation pour la destruction de sites de reproduction ou d'aires de repos d'animaux d'espèces animales protégées
AdministratifLe Cerfa 13614-01 permet de demander une dérogation pour la destruction des sites de rerpoduction d'animaux d'espèces protégées.
CERFA 13704-03 : Relevé individuel des temps d'activité
AdministratifLe Cerfa 13704-03 permet d'établir un relevé individuel des temps d'activité.
CERFA 14523-03 : Avis de travaux urgents
AdministratifLe Cerfa 14523-03 est un formulaire pour signifier un avis de travaux urgents.
CERFA 11743-01 : Déclaration d'appareil de capacité supérieure à 5 dm3
AdministratifLe Cerfa 11743-01 facilite la déclaration d'appareil de capacité supérieure à 5 dm3.
CERFA 14577-01 : Formulaire d'appreciation des conséquences de travaux en cœur de parc national
AdministratifLe Cerfa 14577-01 est le formulaire d'appreciation des conséquences de travaux en cœur de parc national.
CERFA 10438-04 : Dessins et modèles, déclaration de retrait ou de renonciation
AdministratifLe Cerfa 10438-04 facilite la déclaration de retrait ou de renonciation de dessins et modèles, auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
CERFA 11190-01 : Attestation pour mise à la consommation des matériels de guerre, armes et munitions
AdministratifLe Cerfa 11190-01 est l'attestation pour mise à la consommation des matériels de guerre, armes et munitions, délivrée par la Direction Générale des Douanes et Droits Indirect ...
CERFA 14017-02 : Formulaire de demande de subvention pour le soutien à l'amélioration de la desserte forestière
AdministratifLe Cerfa 14017-02 sollicite une subvention pour le soutien à l'amélioration de la desserte forestière.
CERFA 14332-01 : Formulaire de demande d'enregistrement d'un parc d'exposition
AdministratifLe Cerfa 14332-01 sollicite un enregistrement d'un parc d'exposition, auprès de la Direction Générale des Entreprises (DGE, anciennement DGCIS).
CERFA 11632-02 : Demande d'autorisation de naturalisation de spécimens d'espèces animales non domestiques d'exposition
AdministratifLe Cerfa 11632-02 sollicite une autorisation de naturalisation de spécimens d'espèces animales non domestiques d'exposition.
CERFA 14802-07 : Liste des contrats conclus par l'établissement avec ESAT, EA, CDTD ou travailleurs handicapés indépendants en 2016
AdministratifLe Cerfa 14802-07 Liste des contrats conclus par l'établissement avec ESAT, EA, CDTD ou travailleurs handicapés indépendants en 2016.
CERFA 14336-01 : Formulaire de déclaration d'un programme de manifestations commerciales se tenant dans un parc d'exposition enregistré
AdministratifLe Cerfa 14336-01 facilite la déclaration d'un programme de manifestations commerciales se tenant dans un parc d'exposition enregistré.
CERFA 10437-04 : Dessins et modèles Déclaration de prorogation
AdministratifLe Cerfa 10437-04 facilite la déclaration de prorogation de dessins et modèles, auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
CERFA 10062-04 : Déclaration de dépôt légal - partitions musicales et chorégraphies
AdministratifLe Cerfa 10062-04 permet à un éditeur de partitions musicales et chorégraphies, d'effectuer une déclaration de dépôt légal à la Biblioth&egra ...
CERFA 14338-01 : Formulaire de déclaration d'un salon professionnel se tenant hors d'un parc d'exposition enregistré
AdministratifTéléchargez le Cerfa 14338-01 qui facilite la déclaration d'un salon professionnel se tenant hors d'un parc d'exposition enregistré.
CERFA 14565-01 : Demande de subvention en faveur du pastoralisme
AdministratifLe Cerfa 14565-01 facilite la demande de subvention en faveur du pastoralisme, auprès du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation.
CERFA 14744-02 : Déclaration d'une opération de traitement aérien
AdministratifLe Cerfa 14744-02 facilite la déclaration d'une opération de traitement aérien.
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