Administratif
CERFA 16105-01 : Vétérinaires : demande d'habilitation sanitaire ou de modification d'une habilitation sanitaire - formulaire
AdministratifCe formulaire permet à un vétérinaire de faire une demande d'habilitation sanitaire ou de renouvellement d'habilitation sanitaire. Cette habilitation atteste, auprès des détenteurs d'animaux, que le vétéri ...
CERFA 16086-01 : Demande d'autorisation relative à l'introduction dans le milieu naturel d'une espèce exotique envahissante
AdministratifDemande d'autorisation relative à l'introduction dans le milieu naturel d'une espèce exotique envahissante - Formulaire
CERFA 16064-02 : M'BE GIE - association
AdministratifM'BE GIE - association - Formulaire
CERFA 16058-01 : Usine exercée de valorisation de déchets et résidus d'hydrocarbures - Déclaration UEVDH 3 - Mises à la consommation
AdministratifUsine exercée de valorisation de déchets et résidus d'hydrocarbures - Déclaration UEVDH 3 - Mises à la consommation - Formulaire
CERFA 16073-01 : Demande d'autorisation de mise sur le marché (ANM) ou de permis pour des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture
AdministratifDemande d'autorisation de mise sur le marché (ANM) ou de permis pour des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture - Formulaire
CERFA 16050-01 : Déclaration de candidature de liste - Élections municipales pour les communes de 1000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française
AdministratifDéclaration de candidature de liste - Élections municipales pour les communes de 1000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française - Formulaire
CERFA 16049-02 : Déclaration de candidature aux élections municipales pour les communes de 1 000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française
AdministratifDéclaration de candidature aux élections municipales pour les communes de 1 000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française - Formulaire
CERFA 16057-01 : Usine exercée de valorisation des déchets et résidus d'hydrocarbures - Déclaration UEVDH-2 - Stocks d'hydrocarbures en suspension
AdministratifUsine exercée de valorisation des déchets et résidus d'hydrocarbures - Déclaration UEVDH-2 - Stocks d'hydrocarbures en suspension - Formulaire
CERFA 16031-02 : Demande de paiement de l'aide à la restructuration de l'exploitation agricole
AdministratifDemande de paiement de l'aide à la restructuration de l'exploitation agricole - Formulaire
CERFA 16024-02 : Demande d'enregistrement au registre phytosanitaire des opérateurs professionnels
AdministratifDemande d'enregistrement au registre phytosanitaire des opérateurs professionnels - Formulaire
CERFA 16017-02 : Demande d'élévation d'obstacle(s) dans le cadre de l'étude des servitudes et des contraintes aéronautiques et radioélectriques
AdministratifDemande d'élévation d'obstacle(s) dans le cadre de l'étude des servitudes et des contraintes aéronautiques et radioélectriques - Formulaire
CERFA 16016-02 : Demande de paiement de l'aide au suivi technico-économique de l'exploitation agricole
AdministratifDemande de paiement de l'aide au suivi technico-économique de l'exploitation agricole - Formulaire
CERFA 16014-02 : Demande d'autorisation européenne de pêche dans les eaux de pays tiers à l'union européenne
AdministratifPermet aux usagers professionnels de formaliser une demande d'autorisation européenne de pêche dans les eaux de pays tiers à l'Union européenne
CERFA 16015-02 : Demande d'aide à la restructuration et au suivi technico-économique de l'exploitation agricole
AdministratifDemande d'aide à la restructuration et au suivi technico-économique de l'exploitation agricole - Formulaire
CERFA 16003-02 : Déclaration de candidature - Conseil de la métropole de Lyon - À remplir par le candidat tête de liste
AdministratifDéclaration de candidature - Conseil de la métropole de Lyon - À remplir par le candidat tête de liste - Formulaire
CERFA 15994-02 : Déclaration de candidature - Conseil de la Métropole de Lyon
AdministratifDéclaration de candidature - Conseil de la Métropole de Lyon - Formulaire
CERFA 15983 : Désignation du vétérinaire sanitaire par le détenteur d'animaux
AdministratifDésignation du vétérinaire sanitaire par le détenteur d'animaux - Formulaire
CERFA 15982-01 : Déclaration de débarquement de makaire bleu et makaire blanc dans le cadre d'une pêche de loisir
AdministratifDéclaration à remplir avant le débarquement et à envoyer dans les 48 heures suivant le débarquement à la direction de la mer compétente précisée en 2^e page du formulaire
CERFA 15970-01 : Registre d'entrée et de sortie des animaux d'espèces non domestiques détenus en captivité
AdministratifRegistre d'entrée et de sortie des animaux d'espèces non domestiques détenus en captivité - Formulaire
CERFA 15960-01 : Demande d'autorisation pour transporter des viandes à températures supérieures à +7°C à cœur
AdministratifDemande d'autorisation pour transporter des viandes à températures supérieures à +7°C à cœur - Formulaire
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