Santé et social
Formulaire de refus de don d'organe après la mort
Santé et socialTéléchargez le formulaire de refus de don d'oragne permettant de signifier son opposition au prélèvement d'organe ou de tissus sur son corps aprés la déclaration du d&eac ...
FIVA : Formulaire de demande d'indemnisation des victimes de l'amiante
Santé et socialTéléchargez le formulaire FIVA facilitant la demande d'indemnisation des victimes de l'amiante.
CIPAV : Formulaire de demande de retraite complémentaire - Formulaire 1673 PJ PREST
Santé et socialEffectuez une demande de retraite complémentaire auprès de la Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Assurance Vieillesse. Formulaire CIPAV - 1673 PJ PREST
Formulaire pour déclarer la naissance d'un enfant
Santé et socialLe formulaire de déclaration de naissance est mis à votre disposition, il doit être rempli par une personne qui aura assisté à l'accouchement.
Formulaire de demande d'attestation pour départ en retraite anticipée pour carrière longue
Santé et socialCe formulaire sollicite une attestation pour un départ en retraite anticipée pour carrière longue
Formulaire U1 : Coordination des système de sécurité sociale
Santé et socialTéléchargez le formulaire U1 qui permet la coordination des systèmes de Sécurité Sociale européens, en attestant et en cumulant toutes les périodes de travail à l&# ...
Demande de retraite complémentaire Agirc-Arrco
Santé et socialCe formulaire vous permet demander la liquidation de votre retraite complémentaire Agirc ou Arrco.
CERFA 12754-01 : Demande de constitution d'un dossier de retraite de l'ENIM pour un marin
Santé et socialLe Cerfa 12754-01 permet la demande pour constituer un dossier retraite pour les marins auprès de l'ENIM.
CERFA 12208-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Tétanos
Santé et socialLe Cerfa 12208-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Tétanos, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 11389-05 Feuille de soins pharmacien (spécimen)
Santé et socialLe CERFA 11389-05 Modèle de formulaire mis en ligne pour information. Pour votre démarche, vous devez utiliser le formulaire original remis par votre médecin (exceptée tél&eac ...
CERFA 12205-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Peste
Santé et socialLe Cerfa 12205-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la peste, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 13965-01 : Demande de majoration de pension pour enfants
Santé et socialLe Cerfa 13965-01 sollicite une majoration de pension pour enfants, auprès de la Caisse de Retraites du Personnel de la RATP.
CERFA 11831-01 : Demande de garde à domicile (sécurité sociale)
Santé et socialLe Cerfa 11831-01 permet à toute personne étant à la retraite, de pouvoir effectuer une demande de garde à domicle.
CERFA 51299-01 : Notice explicative demande auprès de la MDPH
Santé et socialCERFA 51299-01 demande auprès des maisons départementales des personnes handicapées.
CERFA 12378-03 : Déclaration obligatoire des plombémies et du saturnisme
Santé et socialLe Cerfa 12378-03 permet de déclarer auprès de l'ARS et par un médecin prescripteur, toutes les maladies liées au plomb et le saturnisme chez les enfants mineurs.
CERFA 10787-02 : Bordereau suivi des déchets d'amalgames dentaires
Santé et socialLe Cerfa 10787-02 est un formulaire faisant office de bordereau, permettant de suivre les étapes de la destruction des déchets issus des amalgames dentaires.
CERFA 10786-02 : Formulaire d'élimination des déchets issus d'amalgames dentaires
Santé et socialLe Cerfa 10786-02 est destiné aux professionnels dentaires, dentistes, chirurgiens et stomatologistes qui doivent remplir ce formulaire et souvent l'accompagner d'un bordereau de suivi, si l'entreprise ...
CERFA 12730-02 : Contamination professionnelle VHB
Santé et socialLe Cerfa 12730-02 est à remplir dans le cas d'une contamination professionnelle au VHB par un personnel de santé.
CERFA 12230-20 : Demande de pension de retraite d'un fonctionnaire (retraite additionnelle)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 12230-20 qui est un formulaire également référencé EPR 10, dépendant du ministère de l'action et des comptes publics, votre deman ...
CERFA 13966-01 : Demande de retraite pour les membres du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens
Santé et socialLe Cerfa 13966-01 formule la demande de retraite pour les memebres du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
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