Santé et social
CERFA 15395-02 Demande d'évaluation de rachat de trimestres pour la retraite au titre des périodes d'apprentissage et de l'assistante maternelle
Santé et socialLe CERFA 15395-02 Si vous souhaitez augmenter votre durée d'assurance pour la retraite, vous pouvez, sous conditions, racheter des trimestres de cotisations en effectuant des versements au régime g ...
CERFA 10518-01 : Demande d'entente préalable pour traitement dento-facial
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 10518-01 afin de solliciter une entente préalable adressée par le chirurgien dentiste, pour tout traitement qui relève d'un acte dento-facial.
CERFA 12593-02 : Carnet de santé de l'enfant
Santé et socialLe Cerfa 12593-02 est un carnet de santé destiné à l'enfant, afin de collecter l'ensemble des informations médicales jusqu'à ses 18 ans. Ce nouveau modèle a ...
CERFA 12245-03 : Demande d'indemnisation - Accidents médicaux
Santé et socialLe Cerfa 12245-03 facilite une demande d'indemnisation auprès de la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux. Cette commission est souvent appelée à s ...
CERFA 12212-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Typhus
Santé et socialLe Cerfa 12212-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de typhus, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 15007-02 Demande de validation des périodes de sportif de haut niveau
Santé et socialLe CERFA 15007-02 permet de faire la demande de validation par le régime général d'assurance vieillesse des périodes d'inscription sur la liste des sportifs de haut niveau.
CERFA 11391-20 : Formulaire déclaration emplois des travailleurs handicapés (DOETH 2018)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 11391-20 qui facilite la déclaration annuelle des emplois des travailleurs handicapés et mutilés de guerre ou assimilés. Ce document est à ret ...
CERFA 11422-02 : Formulaire complémentaire de demande CMU-C
Santé et socialLe Cerfa 11422-02 facilite le choix d'un des membres de la famille de l'organisme gestionnaire de la CMU-C. Ce formulaire est également référencé S3713 A.
CERFA 12207-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Rage
Santé et socialLe Cerfa 12200-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la rage, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 15689-01 : Aide à l'insertion sociale et professionnelle (AFIS)
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 15689-01 qui permet de solliciter l'AFIS, pour toute personne désireuse de s'insérer socialement et professionnallement, et qui répondent aux conditions d&# ...
CERFA 12199-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Fièvre jaune
Santé et socialLe Cerfa 12199-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la fièvre jaune, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 14103-01 : Demande d'indemnité temporaire d'inaptitude
Santé et socialCERFA 14103-01 Formulaire remis au salarié par le médecin du travail au cas où l'inaptitude à son poste de travail est susceptible d'être en lien avec un accident ou une mal ...
CERFA 14356-02 : Formulaire médical pour une admission à la retraite pour invalidité
Santé et socialLe Cerfa 14356-02 est un formulaire sous forme de questionnaire permettant d'effectuer une demande d'admission à la retraite pour une personne invalide.
CERFA 12282-07 : Demande de retraite personnelle
Santé et socialDate de mise à jour : 04/06/20018 Téléchargez le Cerfa 12282-07 qui facilite la demande de retraite personnelle auprès de la Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs ...
CERFA 12760-01 Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave
Santé et socialCERFA 12760-01 Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle (ou à caractère professionnel grave).
CERFA 15613-01 : Requête auprès du Juge des Tutelles pour l'habilitation familiale d'une personne majeure
Santé et socialTéléchargez le Cerfa officiel 15613-01 afin de solliciter le Juge des Tutelles aux fins d'ouvrir une mesure d'habilitation familiale pour une personne majeure. Le tribunal compétent pour c ...
CERFA 15547-01 : Décision relative à la demande d'élection de domicile
Santé et socialCERFA 15547-01 Attestation d'élection de domicile (personnes sans domicile stable ou SDF).
CERFA 12197-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Choléra
Santé et socialLe Cerfa 12197-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de choléra, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 12217-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Listériose
Santé et socialLe Cerfa 12217-02 est un formulaire pour effectuer la déclaration obligatoire de Listériose.
CERFA 14104-01 : Demande d'affiliation à l'assurance vieillesse d'un aidant familial
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 14104-01 qui sollicite l'assurance vieillesse d'un aidant familial suite à une désignation de la convention des droits et de l'autonomie des presonnes han ...
Catégories
- Assurance
- Auto et moto
- Banque et services financiers
- Codes et textes de loi
- Consommation et concurrence
- CV et lettre de motivation
- Démarches administratives
- Emploi et vie d'entreprise
- Entreprise et association
- Formulaires
- Immobilier et logement
- Impôts et fiscalité
- Presse
- Procédures judiciaire
- Santé et services sociaux
- Scolarité
- Vie familiale