Sports et Loisirs
CERFA 16863-01 : Demande de duplicata d'un permis de chasser suite à un changement d'état civil (hors nom d'usage)
Sports et LoisirsFormulaire à utiliser si vous avez changé d’état civil (nom de famille et/ou prénom). Le formulaire indique les documents à joindre à la demande.
CERFA 16283-01 : Demande d’autorisation de spectacle aérien public d’aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d’exploitation
Sports et LoisirsDemande d’autorisation de spectacle aérien public d’aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d’exploitation - Formulaire
CERFA 16282-01 : Fiche simplifiée de participation à un spectacle aérien public
Sports et LoisirsFiche simplifiée de participation à un spectacle aérien public - Formulaire
CERFA 16178-02 : Demande d’autorisation de spectacle aérien public d’aéromodélisme
Sports et LoisirsDemande d’autorisation de spectacle aérien public d’aéromodélisme - Formulaire
CERFA 16179-02 : Fiche de participation à un spectacle aérien public
Sports et LoisirsFiche de participation à un spectacle aérien public - Formulaire
CERFA 16180-02 : Fiche de participation à un spectacle aérien public d’aéromodélisme
Sports et LoisirsFiche de participation à un spectacle aérien public d’aéromodélisme - Formulaire
CERFA 16176-02 : Lettre d’intention d’organisation d’un spectacle aérien public
Sports et LoisirsLettre d’intention d’organisation d’un spectacle aérien public - Formulaire
CERFA 15849-01 : Demande d'homologation d'un circuit
Sports et LoisirsPermet, au propriétaire ou au gestionnaire d'un circuit, d'en demander l'homologation pour y organiser des manifestations sportives motorisées
CERFA 15847-01 : Demande d'autorisation d'une manifestation sportive motorisée chronométrée sur la voie publique
Sports et LoisirsPermet de demander l'autorisation d'organiser une manifestation sportive chronométrée de véhicules à moteur sur une voie publique ou sur un circuit non permanent ou un circuit permanent homologué dans une disci ...
CERFA 15848-01 : Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Sports et LoisirsPermet de déclarer une manifestation sportive non chronométrée rassemblant plus de 50 véhicules motorisés sur une voie publique ouverte à la circulation À adresser au(x) préfet(s) du (des) département(s) du lieu de la ma ...
CERFA 15827-01 : Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique
Sports et LoisirsPermet de déclarer une course cycliste chronométrée sur la voie publique. Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaratio ...
CERFA 15826-01 : Déclaration d'une course cycliste non chronométrée sur la voie publique
Sports et LoisirsPermet de déclarer une course cycliste non chronométrée et sans classement se déroulant sur la voie publique. Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) à transmettre la déclaration et les pièces à f ...
CERFA 15825-02 : Déclaration d'une marche ou d'une course à pied non chronométrée sur la voie publique
Sports et LoisirsLa déclaration est à déposer au moins 1 mois avant la manifestation auprès de l'autorité suivante : Elle doit être accompagnée des éléments suivants : - Information sur les modalités d'organisation et du règlem ...
CERFA 15824-03 : Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique
Sports et Loisirspermet de déclarer une marche ou une course à pied chronométrée sur la voie publique Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la ...
CERFA 15796-02 : Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Sports et LoisirsÀ remplir par l'exploitant de l'établissement pour tout accident ou incident grave survenu au sein de l'établissement et à envoyer dans les 48 heures au service départemental de l'État chargé des spor ...
CERFA 14975-01 : Exception handicap - Désignation d'un mandataire - Éditeurs de presse
Sports et LoisirsPermet de lister les publications pour lesquelles l'éditeur a désigné un mandataire chargé d'en remettre les fichiers numériques à la BNF, au titre de l'exception au droit d'auteur en faveur des perso ...
CERFA 14995-01 : Déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial
Sports et LoisirsPermet au propriétaire ou gérant d'un établissement de chasse à caractère commercial d'effectuer la déclaration d'ouverture, de fermeture ou de modification entraînant un changement notable de la déclarati ...
CERFA 14915-01 : Inscription au registre des livres indisponibles : demande d'opposition de l'éditeur
Sports et LoisirsPermet à un éditeur de s'opposer, pour des livres dont il détient les droits sous forme imprimée, à l'entrée en gestion collective, pour l'exploitation numérique.
CERFA 14914-01 : Inscription au registre des livres indisponibles : demande d'opposition de l'auteur
Sports et LoisirsPermet à un auteur de s'opposer à l'entrée de ses livres en gestion collective, pour l'exploitation numérique.
CERFA 14916-01 : Inscription au registre des livres indisponibles : demande d'opposition de l'ayant droit de l'auteur
Sports et LoisirsPermet à un ayant droit de s'opposer à l'entrée en gestion collective, pour l'exploitation numérique, des livres de l'auteur dont il est l'ayant droit.
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