Documents prêts à l'emploi
Formulaire POEI préparation opérationnelle à l'emploi individuelle
Emploi et EntrepriseLa POEI est une aide au recrutement. Elle permet de former un collaborateur avant son embauche afin qu'il soit parfaitement opérationnel au moment de son arrivée dans l'entreprise.
Formulaire - état des risques naturels, miniers et technologiques - ERNMT
LogementCe formulaire doit être rempli pour toute location d'un logement situé dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels et technologiques (PPRT) ou dans une zone sismique ...
Postuler à un stage auprès du Médiateur européen
StagesCe formulaire (en anglais) vous permet de postuler pour un stage auprès du bureau du Médiateur européen
Formulaire Billet de congés annuel
TransportsTéléchargez le formulaire pour obtenir le billet de congés annuels. Sa demande permet d'obtenir des réductions sur des aller-retour en train, en 2d classe, allant de -25% jusqu'à ...
Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances
AdministratifFormulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances.
Taxes et droit de timbre sur les titres de séjour
Formalités et demandes auprès de l'administration fiscaleLe prix d’un titre de séjour est variable selon le titre de séjour, et votre situation. Consultez le tableau des taxes et droits de timbre sur les titres de séjour
Document de voyage pour l'Espagne à présenter avec la Carte nationale d'identité française
EtrangerSi vous possédez une carte d’identité délivrée entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013, elle bénéficie d’une prolongation de validité de 5 ans ...
FORMULAIRE : Modèle de l’information délivrée aux enfants mineur dans le cas d'un divorce ( article 229-1 du code civil ) - ANNEXE 1
FamilleCe formulaire délivre l’information des enfants mineurs, dans le cadre du divorce, si les parents sont dans le consentement mutuel, ils peuvent réaliser un acte sous signature priv ...
Conditions d’âge et de durée d’assurance pour une retraite au taux maximum
Gestion du contrat d'assuranceTéléchargez l'annexe pour les conditions d’âge et de durée d’assurance pour une retraite au taux maximum.
FIVA - Demande d'indemnisation - ayant droit
Droit et JusticeCe formulaire permet aux ayants droit d'une personne décédée en raison d'une exposition à l'amiante de demander une indemnisation au FIVA qui est le fonds d'indemnisation des v ...
Formulaire d'aide sociale Carsat (Demande d'aide pour Bien vieillir chez soi)
Santé et socialVous êtes retraité du régime général de la sécurité sociale et vous souhaitez bénéficier d'une prise en charge de votre caisse de retraite ...
FORMULAIRE : Demande de Livret de Famille
FamilleVous souhaitez faire une première demande ou bien à la suite d'une perte, ou dd'un vol, une demande ultérieure pour obtenir un livret de famille. Ce formulaire vous aidera dans ...
Formulaire de demande individuelle - Opération Tranquillité Vacances ( OTV)
Sports et LoisirsTéléchargez le formulaire OTV, dans le cadre de l'Opération Tranquillité Vacances, le gouvernent dépêche des forces de l'Ordre pour venir contrôler votre logeme ...
Attestation sur l'honneur de kilométrage effectué dans le cadre de l'activité professionnelle (profession non salariée)
TransportsAttestation sur l’honneur pour les non-salariés de kilométrage effectué dans le cadre de l’activité professionnelle à remplir pour obtenir l’aide à l&rsquo ...
L'aide mobili-jeune
LocationSUBVENTION ACCORDÉE PAR ACTION LOGEMENT SERVICES À UN JEUNE DE MOINS DE 30 ANS EN FORMATION EN ALTERNANCE, POUR LA PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DU LOYER.
Formulaire de demande d'attestation de formation AFPA pour votre caisse de retraite
Emploi et EntrepriseL'AFPA est le centre de Formation Professionnelle pour Adultes. L'adresse d'envoi du dossier est : AFPA, Centre National d’Archives, 29 rue Pierre Boileau, 57050 METZ.
Formulaire de refus de don d'organe après la mort
Santé et socialTéléchargez le formulaire de refus de don d'oragne permettant de signifier son opposition au prélèvement d'organe ou de tissus sur son corps aprés la déclaration du d&eac ...
Formulaire d'évaluation simplifiée des incidences au titre de Natura 2000
AdministratifLe but est de vérifier la compatibilité d’une activité avec les objectifs de conservation du ou des sites Natura 2000. Plus précisément, il convient de déterminer si le pro ...
FORMULAIRE 11772-12/2017 : Demande unique de retraite de base personnelle
FinancesLe Cerfa 11772-12/2017 facilite la Demande unique de retraite de base personnelle. FORMULAIRE MSA - SECURITE SOCIALE
Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel (salarié et stagiaire)
TransportsFormulaire de demande SNCF de billet de congé annuel pour les salariés, stagiaires de la formation professionnelle et salariés en cessation anticipée d’activité.
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