Sports et Loisirs
CERFA 13616-01 : Demande de dérogation concernant les spécimens d'espèces animales protégés
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 13616-01 pour une demande de dérogation, de capture, l'enlèvement, la destruction, la perturbation intentionnelle de spécimens d'espèces proté ...
CERFA 10804-03 : Demande d'inscription pour la pratique de la Chasse
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 10804-03 pour faire une demande d'inscription à la pratique de la Chasse, communément appelée "Permis Chasse".
CERFA 12810-02 : Demande de francisation n° 300 d'un navire de plaisance
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 12810-02 éffectuant la demande de francisation d'un bateau destiné au commerce de pêche ou de plaisance (loisir).
CERFA 14583-01 : Demande d'habilitation d'un centre de formation au diplôme d'état de professeur de danse
Sports et LoisirsLe Cerfa 14583-01 sollicite une habilitation d'un centre de formation au diplôme d'état de professeur de danse, auprès du Ministère de la Culture et de la Communication.
CERFA 14501-01 : Attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires
Sports et LoisirsLe Cerfa 14501 permet d'attester les élections de domicile sur le territoire français dans le cadre de la francisation des navires.
CERFA 11922-04 : Déclaration de création d'une entreprise agricole — Formulaire P0 agricole
Sports et LoisirsLe Cerfa 11922-04 permet d'effectuer une déclaration d'un début d'activité agricole auprès du CFE compétent. Ce formulaire est également appelé P0 agric ...
CERFA 13845-01 : Demande de plan de Chasse
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 13845-01 pour effectuer une demande de plan de Chasse.
CERFA 14675-01 : Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Sports et LoisirsLe Cerfa 14675-01 facilite la déclaration de la conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur.
CERFA 88001-01 : Demande de certificat pour un bien culturel
Sports et LoisirsLe Cerfa 88001-01 permet de demander un certificat pour un bien culturel.
CERFA 14756-01 : Demande de titre de navigation fluviale
Sports et LoisirsLe Cerfa 14756-01 permet la demande de titre de navigation fluviale.
CERFA 14347-01 : Déclaration de capture d'anguille
Sports et LoisirsLe Cerfa 14347-01 facilite la déclaration de la capture d'anguille, c'est une fiche conditionnelle soumise à l'onema, qui s'adresse aussi bien aux pêcheurs professionnels qu'aux a ...
CERFA 10452-03 : Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la danse
Sports et LoisirsLe Cerfa 10452-03 facilite l'ouverture d'un local destiné à l'enseignement de la danse.
CERFA 11781-07 : Formulaire de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants
Sports et LoisirsLe Cerfa 11781-07 facilite la demande de licence pour les professionnels du spectacle vivant, ce formulaire devra être envoyé à la direction régionale des affaires culturelles de la r ...
CERFA 10444-03 : Demande d'agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques
Sports et LoisirsLe Cerfa 10444-03 sollicite un agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques.
CERFA 14674-01 : Certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Sports et LoisirsLe Cerfa 14674-01 sollicite un certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur.
CERFA 12810-01 : Demande de francisation d'un navire de commerce de pêche et plaisance
Sports et LoisirsLe Cerfa 12810-01 éffectue la demande de francisation d'un bateau destiné au commerce de pêche ou de plaisance (loisir).
CERFA 15699-01: Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport
Sports et LoisirsLe Cerfa 15699-01 est un questionnaire permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence sportive.
CERFA 13946-02 : Demande d'autorisation de chasser accompagné
Sports et LoisirsLe Cerfa 13946-02 sollicite une autorisation de chasser accompagné.
CERFA 10450-03 : Demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse au titre de la renommée particulière
Sports et LoisirsLe Cerfa 10450-03 permet la demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse au titre de la renommée particulière.
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