Administratif
CERFA 51637 Notice d'aide pour remplir la demande de duplicata (d'un permis bateau)
AdministratifTéléchargez le CERFA 51637 : Notice d'aide au remplissage de la demande de délivrance de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur.
CERFA 0054-65 : Francisation des prénoms et des Noms de famille
AdministratifTéléchargez le Cerfa 0054-65 pour faire franciser un nom de famille ou un prénom.
CERFA 14809-01 : Déclaration préalable à une vente en liquidation
AdministratifLe Cerfa 14809-01 permet de procéder à la déclaration préalable d'un vente en liquidation. Ce formulaire comprend une partie attestant la véracité des détails d&e ...
CERFA 12453-01 : Demande d'avenant au contrat pour les sites proposés ou désignés au titre de natura 2000
AdministratifLe Cerfa 12453-01 facilite la demande d'avenant au contrat pour les sites proposés ou désignés au titre de natura 2000, auprès du Ministère de l'écologie et du d&eac ...
CERFA 13891-02 : Demande préalable pour des traitements automatisés de données à caractère personnel ( CNIL )
AdministratifLe Cerfa 13891-02 permet la demande d'un avis préalable à la mise en œuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel. Ce formulaire est a retourn&eac ...
CERFA 14187-08 : Cotisation foncière des entreprises 2018
AdministratifLe CERFA 14187-08 facilite la déclaration initiale pour la cotisation foncière des entreprises (CFE) et l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER).
CERFA 50298-02 : Notice Demande de retraite progressive
AdministratifCERFA 50298-02 La retraite progressive consiste à cumuler provisoirement une fraction de votre retraite avec une activité à temps partiel.
CERFA 52142 Notice d'aide au remplissage du CERFA 15656 contrat PACEA
AdministratifCerfa 52142 Notice d'aide au remplissage du cerfa 15656 pour le contrat PACEA
CERFA 13602-02 : Demande unique de subvention multifinanceurs pour participer à un régime de qualité (Martinique)
AdministratifLe Cerfa 13602-02 facilite la demande unique de subvention multifinanceurs pour participer à un régime de qualité (Martinique).
CERFA 11516-02 : Topographie de produit semi-conducteur
AdministratifLe Cerfa 11516-02 facilite la déclaration de topographie de produit semi-conducteur, auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
CERFA 11605-01 Avis d'inscription, par décision judiciaire, sur une liste électorale complémentaire (pour les élections municipales)
AdministratifCERFA 11605-01 avis d'inscription, par décision judiciaire, sur une liste électorale complémentaire concernant les élections municipales.
Demande de documents fonciers pour la période à compter du 1er janvier 1956
Administratif
Notice CERFA : Aide au remplissage du Cerfa 13435 pour une demande d'ASI
AdministratifLa notice Cerfa facilite le remplissage du formulaire officielle du Cerfa 13435 demande d'ASI.
CERFA 13628-02 : Demande de subvention contrat Natura 2000 non agricole-non forestier
AdministratifLe Cerfa 13628-02 sollicite une subvention contrat Natura 2000 non agricole-non forestier.
CERFA 13669-01 Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Administratif
CERFA 12818-01 : Notice explicative de la demande de validation des acquis de l'expérience VAE
AdministratifLe Cerfa 12818-01 est la notice explicative de la demande de validation des acquis de l'expérience VAE
CERFA 14798-01 : Formulaire pour les enseignes commerciales et support publicitaires
Administratif
CERFA 14950-01 : Formulaire demande de carte du combattant
AdministratifLe Cerfa 14950-01 est un formulaire qui effectue la demande de carte du combattant pour les militaires ayant effectué des états de services concernés.
CERFA 51336 Notice d'aide pour remplir le CERFA 13806
AdministratifL’usage de la vidéosurveillance est régi par l’article 10 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 modifi ée, et par son décret d’application n° 96-926 du 17 octobre 199 ...
Catégories
- Assurance
- Auto et moto
- Banque et services financiers
- Codes et textes de loi
- Consommation et concurrence
- CV et lettre de motivation
- Démarches administratives
- Emploi et vie d'entreprise
- Entreprise et association
- Formulaires
- Immobilier et logement
- Impôts et fiscalité
- Presse
- Procédures judiciaire
- Santé et services sociaux
- Scolarité
- Vie familiale